Je me sens un peu obliger d'ouvrir ce poste pour vous aider dans vos démarches
-quand vous arrivez à la pref il vous faut tous ces documents
1) certificat d'assurance précisant les numéros , le type, ainsi que le genre. ( pour le genre national, il faut qu'il soit précisé "CL")
2) justificatif de domicile , datant de moins de 3 mois....( un seul à été nécessaire dans cette préfecture, une quitance de loyer..).
3) justificatif d'identité ( photocopie recto-verso de la carte d'identité)
4) Un certificat de cession du dit véhicule....manuscrit, pour ceux qui ont le cyclo , depuis plus de dix ans, et tant qu'à faire, refaites-en un sur certificat comme celui-ci...et
pointez-vous avec les deux...
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13754.do5)Et le plus important , remplissez soigneusement, une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule ( CERFA N°
13750*01)...n'utilisez pas l'ancien.....
formulaire , à savoir le CERFA N° 10672*03, il n'est plus valable, à leurs yeux !!!!......
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13750.do6) pour la feuille des mines, si celle-ci n'est pas en votre possession, normalement, et si vous ne "tomber" pas sur un agent de préfecture trop borné, çà devrait
passer comme pour moi......juste avec un certificat d'assurance rempli avec toutes les caractéristiques du cyclo....
Ensuite, vous vous retrouverez donc, avec un certificat "provisoire" d'immatriculation, valable 1 mois, le temps de recevoir par courrier, votre carte grise définitive...
il ne faut pas remplir ceci:
-Date de certificat actuel,puis la date de premiére immatriculation puisque votre mob n'a jamais été immatriculer
-Numéro de formule du certificat d’immatriculation
un peu d'info plus bas sur la feuille d'immatriculation
marque : si c'est piaggio,mbk,peugeot,motobécane....
-denomination commerciale:si c'est ciao,51,101,102,103 ....
-type variante version ,numéro du cadre spécifique( ,numéro différent du moteur)
-numéro d'identification du véhicule (e) : c'est en principe le numéro de cadre(même que celui du moteur d'origine)
-genre national: il faut mettre CL
remplisser aussi la couleur dominante de votre machine,clair ou foncé et enfin la couleur
Pour la declaration de cession du véhicule,remplissez la même chose
Et surtout rempliissez le cadre" certificat de vente"
si vous avez un autre probléme,écriez
ps: télécharger le liens et écrivaient directement dessus,comme sa ,sa sort imprimer,il ne vous reste plus qu'a faire signer par l'ancien vendeur
a+,en espérant vous aider