Immatriculation [ Papier de conformités]

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Le 07 Avril 2011 à 20:00
Bonsoir,

Je détiens 8 Mobylettes de différentes dates, elles vont de 1970 à 1985.

J'ai passé mon BSR et on m'annonce que il vaut immatriculé les Mobs.

Je me suis informés mais c'est pas clair. Donc j'aurais plusieurs questions a poser :

- Qu'es ce ses papiers de conformités ?

- Ou puis je les trouver puisque on les a donner ses mobs sans aucun papiers et la plupart des bons donateurs sont décédés.

- Puisque je n'ai aucun papier comment puis je immatriculer mes mobs ?

Merci d'avance, Yesoeur
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Le 08 Avril 2011 à 00:10
salut, une petite recherche dans le forum et les articles aurait suffit a répondre a tes questions ;)

mais je vais t'aider en te donnant les liens ;)

http://www.mobcustom.com/limmatriculation-demarches-et-obligations-299.html

http://www.mobcustom.com/certificat-de-conformites-pour-les-marques-disparue.html


Mais sache qu'a partir du moment ont ils sont assurés, l'assurance fait office de justificatif de propriété.
Et comme je l'explique dans un des articles, si l'assurance souhaite avoir un justif de propriété, tu devras te rendre dans un commissariat ou une gendarmerie afin de faire une déclaration de perte de papiers, cela permettra de te reconnaitre comme légitime propriétaire du véhicule.
Quand a l'assureur si il t'embete parce que le véhicule n'a pas encore été immatriculé, explique que les démarches sont en cours mais que tu as besoin d'une assurance pour cloturer les démarches, ils te demanderont de fournir l'immatriculation sous 48H, normalement en 24H c'est faisable, puisqu'une fois tout les papiers en main, a la prefecture ca prend quelques minutes et on te donne directement une immatriculation, un justificatif provisoire ou figure l'immatriculation, ensuite tu recois la carte grise.
« Modifié: 08-04-2011 00:15:41 par djey1301 »
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