Problème première immatriculation. "Certificat de conformité"

Auteur Sujet: Problème première immatriculation. "Certificat de conformité"  (Lu 1790 fois)

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Le 20 Juillet 2013 à 11:03
Salut,

J'ai un Problème avec l'immatriculation de mon Booster Next de 98.

Le dossier a était refusé vue que j'ai pas le Certificat de conformité, hors il coûte 50 euro ! pour un boue de papier Franchement je repasse...

J'ai regardé sur Internet l'attestation d'assurance peu remplacé le Certificat de conformité, vue que sur l'attestation d'assurance il y a marqué le genre et le numéro de série c'est bien le cas ?

Vue que j'ai envoyer le dossier deux fois et deux fois il ma était refusé Hors L'attestation d’assurance était présente.


Merci pour les futur réponses.
« Modifié: 20-07-2013 18:03:33 par Sheitan-Nitro »

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Le 20 Juillet 2013 à 13:53
Bonjour,
Si tu as une carte verte qui fait bien apparaitre le numéro du moteur, le numéro de chassis et la marque du véhicule, normalement ça doit passer. J'ai eu un peu de problème aussi pour immatriculer ma mob de 1981 mais j'ai fini par retrouver le certificat de conformité d'origine.
Bon courage à toi,
Caro.
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Le 20 Juillet 2013 à 16:56
  Bonjour, pour ma part, le certificat d'assurance a suffit pour l'immatriculation de mon cyclo. Tu as juste à leur joindre une copie de celui-ci dans le dossier de demande d'immatriculation.
  C'est précisé sur ce site : http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/336-immatriculer-un-cyclomoteur.html

Ps : N'oublie pas de retourner voir ton assureur avec ta CG une fois faite pour actualiser ton certificat d'assurance !
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Le 20 Juillet 2013 à 17:59
Salut,

Merci pour les Réponses.

Alors j'ai envoyer le Dossier une fois avec l'attestation d'assurance.

Il y était inscrit Le Num Chassie,le genre.


Dossier refusé.

J'ai envoyer a nouveau le dossier cette fois si avec la photocopie de la Carte Verte Plus la vigniette non détaché.

Il y avais marqué dessus Le numero chassie, Marque du Véhicule et catégorie.

Dossier refusé.


Je doit donc demandé a mon assureur quel document ?  ???

Ou alors je renvois le dossier avec une photocopie de la page que tu ma envoyer Reveton35 et je la joint au dossier?

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Le 20 Juillet 2013 à 20:49
salut

n'insiste plus avec tes papiers d'assurance
il veule le certificat de conformité
rien ne sert de courir....
non vraiment rien

ma suzuki SMX
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Le 20 Juillet 2013 à 20:54
faut que tu te debrouille pour l avoir a moindre frais ^^
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Le 20 Juillet 2013 à 21:04
Non mais attendez les gars c'est marqué sur leurs P.... de site .

Il doive l'appliqué.

Sincèrement les 50 euro je les paye pas je fait tiré au maximum sans ma plaque et je revend le scooters questions de principe.

50 euro un Morceau de papier les gens... La moitié du prix d'achat du scooter et encore je doit attendre 2 semaine d’après MBK et dans le prix je paye un service express --'

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Le 20 Juillet 2013 à 22:20
C'est vrai que c'est bizarre ! Ça devrait pourtant fonctionner puisque c'est inscrit sur le site du gouvernement !
Je te conseille, si tu es proche de ta préfecture, de t'y rendre avec ton dossier et une photocopie de leur site (si ils ont encore une excuse pour te le refuser, je pense que tu ne peu plus rien faire à part payer pour le certificat de conformité..).

Après, j'avais envoyé mon dossier, 1 mois d'attente refusé. J'ai effectué plusieurs appels, et tout était bon..
Ma mère est donc allée directement en préfecture avec le même dossier, et là comme par magie, ça a été accordé sur le champs. Comme quoi cela dépend des services.

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Le 20 Juillet 2013 à 22:26
Ma préfecture et a 150km ...  :(

Apres tu a tout a fait raison sa dépend quel personne fait passé le dossier comme avec tout les bureaucrate.

Si c'est un ou une idiot'e' le dossier passe pas si c'est une personne qui connais sont boulot et qui veux pas faire chi... le monde le dossier passe.

Donc je pense que je vais continuer a forcé de toute manière a un moment il vont en avoir marre comme avec un pote...

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Le 20 Juillet 2013 à 22:34
tu peut aussi la faire en sous préfecture

mais après ça dépend des département
chez moi pas besoin de certificat de conformité
rien ne sert de courir....
non vraiment rien

ma suzuki SMX
 

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